Organiser une manifestation

Le guichet de la Vie Associative vous accompagne pour l’organisation de vos différents évènements. 16 fiches pratiques sont à votre disposition en téléchargement ci-dessous pour vous guider dans vos démarches. Si des questions subsistes, contacter le guichet au 05.49.46.71.70.

Organiser une manifestation : Règlementations

Etat d'urgence : plan Vigipirate
Recommandations dans le cas d'organisation de manifestations.
Télécharger les documents de la Préfecture :
- Fiche pratique
- Guide de préconisations

• Télécharger : Fiche n°1
  Organiser une manifestation culturelle – réglementation applicable
• Télécharger : Fiche n°2
  La billetterie du spectacle – règles à respecter
• Télécharger : Fiche n°3
  Le recours au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel : le GUSO
• Télécharger : Fiche n°4
  Organiser une manifestation sportive – dispositions de portée générale
• Télécharger : Fiche n°5
  Manifestation sportive se déroulant sur la voie publique sans véhicules à moteur
• Télécharger : Fiche n°6
  Manifestation sportive non compétitive
• Télécharger : Fiche n°7
  Organiser une brocante, un vide-grenier : les règles à respecter
• Télécharger : Fiche n°8
  Organiser une loterie, une tombola, un loto
• Télécharger : Fiche n°9
  Télécharger : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons
  Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons : une buvette

Organiser une manifestation : Les dossiers

• Télécharger : Fiche n°10
  Modèle de courrier pour déclarer une manifestation à l’administration fiscale
• Télécharger : Fiche n°11
• Modèle de courrier pour une demande d’autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boisson : buvette (lettre au Maire)
• Télécharger : Fiche n°12
  Modèle de courrier pour une demande d’autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boisson : buvette (lettre = Recette des Douanes)
• Télécharger : Fiche n°13
  Demande d’occupation temporaire du domaine public
• Télécharger : Fiche n°14
  Modèle de courrier pour une demande d’autorisation d’organiser une loterie
• Télécharger : Fiche n°15
  Demande de matériels pour les services de la Commune
• Télécharger : Fiche n°16
  Fiche de réservation de salle

Annexes

• Déclaration préalable à une vente au déballage - Mairie
• Déclaration de taxe pour les spectacles de variétés
• Dossier autorisation de tombola
• Formulaire loterie
• Inscription vide-greniers
• Registre vide-greniers - Particuliers
• Registre vide-greniers - Pro